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Documentation et guides d'utilisation
Configuration des taxes
Moorly calcule automatiquement les taxes applicables sur vos factures selon la province de votre organisation. Cette page explique comment configurer et comprendre le calcul des taxes.
Taxes par province
Le Canada applique différentes structures de taxes selon la province :
Québec (TPS + TVQ)
| Taxe | Taux | Numéro requis |
|---|---|---|
| TPS (Taxe sur les produits et services) | 5 % | Numéro TPS/TVH |
| TVQ (Taxe de vente du Québec) | 9,975 % | Numéro TVQ |
Au Québec, la TVQ est calculée sur le montant avant TPS (les taxes ne sont pas composées).
Ontario, Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve, Nouvelle-Écosse (TVH)
| Province | Taux TVH |
|---|---|
| Ontario | 13 % |
| Nouveau-Brunswick | 15 % |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 15 % |
| Nouvelle-Écosse | 15 % |
| Île-du-Prince-Édouard | 15 % |
La TVH (Taxe de vente harmonisée) combine la TPS fédérale et la taxe provinciale en un seul taux.
Autres provinces (TPS + TVP)
Certaines provinces appliquent la TPS fédérale plus leur propre taxe provinciale de vente (TVP). Configurez les taux manuellement dans les paramètres.
Configurer les taxes
- Accédez à Configuration
- Dans la section Taxes, sélectionnez votre province
- Les taux par défaut sont préremplis selon la province choisie
- Entrez vos numéros d'inscription aux taxes :
- Numéro TPS/TVH (fédéral)
- Numéro TVQ (Québec uniquement)
- Enregistrez la configuration
Exemption de taxes
Certaines organisations peuvent être exemptées de taxes :
- Organismes gouvernementaux — Certaines administrations portuaires publiques sont exemptées
- Organismes sans but lucratif — Selon le statut fiscal de l'organisation
Si votre organisation est exemptée, vous pouvez désactiver les taxes dans la configuration. Les factures seront alors générées sans calcul de taxes.
Calcul sur les factures
Le calcul des taxes sur une facture est automatique :
- Le sous-total est la somme des lignes de facturation (tarif + services)
- Chaque taxe est calculée sur le sous-total
- Le total = sous-total + taxes
Exemple (Québec)
| Ligne | Montant |
|---|---|
| Amarrage saisonnier (35 pi Ă— 25 $/pi) | 875,00 $ |
| Électricité 30A | 150,00 $ |
| Sous-total | 1 025,00 $ |
| TPS (5 %) | 51,25 $ |
| TVQ (9,975 %) | 102,24 $ |
| Total | 1 178,49 $ |
Affichage sur les factures PDF
Les factures PDF affichent :
- Le détail de chaque taxe avec son taux
- Vos numéros d'inscription aux taxes
- Le total taxes incluses